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question
Comment classeriez vous un:
Un vrai Fusil Eugène Lefaucheux , juxtaposé calibre 16.
Canon lisse à percussion centrale , horizontale.
Poudre noir.
Issu du brevet 1877.
Merci pour vos avis
Eugène L .
Un vrai Fusil Eugène Lefaucheux , juxtaposé calibre 16.
Canon lisse à percussion centrale , horizontale.
Poudre noir.
Issu du brevet 1877.
Merci pour vos avis
Eugène L .
www.lefaucheux.net
CLOSDELIF- Administrateur
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Re: question
Oui, en D sans le moindre doute...
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Corto Maltese- Administrateur
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Jeppesen- Messages : 2708
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Re: question
Merci de me réconforter dans le doute, j'ai acheté un fusl comme cela dans une salle des ventes à Tours et le Con-misseur (je ne fais pas de faute d'orthographe) - priseur de la vente n'a jamais en voulu démordre que ce fusil était en C .
....
J'ai du jouer de la ruse pour l'obtenir ...
Et en D2 je suppose ?
Eugène L
....
J'ai du jouer de la ruse pour l'obtenir ...
Et en D2 je suppose ?
Eugène L
www.lefaucheux.net
Re: question
Le D2 n'existe plus...C'est D point barre...finalement, ni vu ni connu !
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CLOSDELIF- Administrateur
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Re: question
Modèle pré-1900 => D-e
Code de la sécurité intérieure
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=16B8ADFD10CAA3675F6A4D3CC56AA8A2.tplgfr26s_2?idSectionTA=LEGISCTA000029658942&cidTexte=LEGITEXT000025503132&dateTexte=20180801
Partie réglementaire
LIVRE III : POLICES ADMINISTRATIVES SPÉCIALES
TITRE Ier : ARMES ET MUNITIONS
Chapitre Ier : Dispositions générales
IV. - Armes de catégorie D :
Les armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres, qui relèvent de la catégorie D, sont les suivants :
...
e) Armes historiques et de collection dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1900, à l'exception de celles classées dans une autre catégorie, en raison de leur dangerosité avérée, notamment en raison de leur année de fabrication, par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie.
Le contrôle de la date du modèle et de l'année de fabrication des armes importées est effectué dans les cas et selon des modalités qui sont définis par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes ;
..."
Pâtre- Messages : 1377
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Re: question
Merci Pâtre, il est vrai qu'il y a une petit "e"...je fais partie de ceux qui ont tendance à l'oublier...
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CLOSDELIF- Administrateur
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Re: question
Vente libre aux plus de 18 ans (antérieur a 1900),seules quelques exceptions existent que nos amis "winchesteriens" (c'est comme cela qu'on dit? ) connaissent bien.
félicitation pour cet achat, je savais que tu étais sur le coup
fusilabroche
félicitation pour cet achat, je savais que tu étais sur le coup
fusilabroche
fusilabroche- Messages : 258
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Re: question
Je pense que la date d'entrée en possession d'un fusil de chasse à canons lisses (16 ou 12) est en C ! s'il est acheté après 2013 d'après ce que j'ai pu lire ......! il faut le posséder avant 2013 (je crois) pour le garder en détention libre...
mais je vais vérifié mes dires !!!
mais je vais vérifié mes dires !!!
Vidocq80
vidocq80- Old Timer
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Re: question
vidocq80 a écrit:Je pense que la date d'entrée en possession d'un fusil de chasse à canons lisses (16 ou 12) est en C ! s'il est acheté après 2013 d'après ce que j'ai pu lire ......! il faut le posséder avant 2013 (je crois) pour le garder en détention libre...
mais je vais vérifié mes dires !!!
Bin non, fusil à canon lisse d'avant 1900, c'est du D...
Post 1900, c'est maintenant du C dans tous les cas (fusil lisses à un coup par canon, pas les autres...). Mais il n'y avait pas de déclaration à faire lors de l'achat l'achat effectué avant 2011. Ceux qui ont été acquis après 2011 devaient être "enregistrés", puis ont intégré le régime normal de la déclaration depuis qu'ils sont en C...
Ceux qui les ont achetés avant 2011 n'ont effectivement pas à les déclarer.
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Corto Maltese- Administrateur
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Re: question
CLOSDELIF a écrit:...il y a une petit "e"...je fais partie de ceux qui ont tendance à l'oublier...
C'est pourtant pas rien, ce "petit e"! Il y a eu "bataille" sur la signification du D. D-e reste "libre" d'acquisition & détention.
Pour les armes en D-f, & D-g, c'est "libre" aussi....sauf qu'il faut passer devant un armurier (antiphrase* délicate pour éviter de dire qu'il faille qu'un armurier nous passe derrière.... ).
Effectivement, c'est l'année 2011 qui a vu l'obligation "d'enregistrement" des ex-D1. Formalité lors d'une mise en possession (achat, dons, trouvaille,...).
Légalement & règlementairement, c'est toujours le même principe. Sauf que l'on est passé d'enregistrement à déclaration.
* https://fr.wikipedia.org/wiki/Antiphrase
(j'ai appris un mot! )
Pâtre- Messages : 1377
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Re: question
Qu'était donc un "enregistrement"...sinon une "déclaration" de fait, politiquement correcte vis à vis des chasseurs ?
Y a t'il "quelqu'un" qui s'est vraiment leurré là-dessus ?
L'étape suivante était clairement indiquée...non ?
Y a t'il "quelqu'un" qui s'est vraiment leurré là-dessus ?
L'étape suivante était clairement indiquée...non ?
TALLYHOO, TALLYHOO !
Jeppesen- Messages : 2708
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Re: question
hello
l'enregistrement c'était juste sur le livre de police du commerçant .
l'enregistrement c'était juste sur le livre de police du commerçant .
Les hommes de l'age de bierre habitent des tavernes
ni dieu ni maitre
cromagnon 07- Old Timer
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Re: question
Qui "termine" en préfecture : j'en ai vu des piles impressionnantes...cromagnon 07 a écrit:hello
l'enregistrement c'était juste sur le livre de police du commerçant .
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CLOSDELIF- Administrateur
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Re: question
Corto Maltese a écrit:vidocq80 a écrit:Je pense que la date d'entrée en possession d'un fusil de chasse à canons lisses (16 ou 12) est en C ! s'il est acheté après 2013 d'après ce que j'ai pu lire ......! il faut le posséder avant 2013 (je crois) pour le garder en détention libre...
mais je vais vérifié mes dires !!!
Bin non, fusil à canon lisse d'avant 1900, c'est du D...
Post 1900, c'est maintenant du C dans tous les cas (fusil lisses à un coup par canon, pas les autres...). Mais il n'y avait pas de déclaration à faire lors de l'achat l'achat effectué avant 2011. Ceux qui ont été acquis après 2011 devaient être "enregistrés", puis ont intégré le régime normal de la déclaration depuis qu'ils sont en C...
Ceux qui les ont achetés avant 2011 n'ont effectivement pas à les déclarer.
Merci Corto, j'ai pas besoin de chercher, donc bien d'accord les fusils de chasse acquit après 2011 (les neufs ) sont en C
Vidocq80
vidocq80- Old Timer
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Localisation : HALLENCOURT 80
Re: question
CLOSDELIF a écrit:Qui "termine" en préfecture : j'en ai vu des piles impressionnantes...cromagnon 07 a écrit:hello
l'enregistrement c'était juste sur le livre de police du commerçant .
c'est toujours le cas, enregistrez braves gens après on fait le reste comme en 95/98
ça me rappelle les pistolets .22 lr a un coup pour la silhouette métallique
bien le bonjour Guillaume
JLH4590- Messages : 263
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Re: question
JLH4590 a écrit:CLOSDELIF a écrit:Qui "termine" en préfecture : j'en ai vu des piles impressionnantes...cromagnon 07 a écrit:hello
l'enregistrement c'était juste sur le livre de police du commerçant .
c'est toujours le cas, enregistrez braves gens après on fait le reste comme en 95/98
ça me rappelle les pistolets .22 lr a un coup pour la silhouette métallique
bien le bonjour Guillaume
Je plussois, pour en avoir fait les frais.... J'étais heureux possesseur d'un pistolet en 22 LR à un coup acheté (dans un café qui vendait des cartouches de chasse ! et quelques fusils ) en 1976. Le commerçant m'a effectivement pris mon nom et mon adresse à l'époque. Et j'ai eu la visite de mes anciens collègues au début de ma retraite, (en 2010) pour m'apprendre que je devais "me séparer de ce révolver" ! Donc rien ne se perd ......
Vidocq80
vidocq80- Old Timer
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Age : 69
Localisation : HALLENCOURT 80
Re: question
Non, non, c'était à enregistré en prèf'. (ou transmis par l'armurier en prèf')cromagnon 07 a écrit:hello
l'enregistrement c'était juste sur le livre de police du commerçant .
vidocq80 a écrit:...les fusils de chasse acquit après 2011 (les neufs ) sont en C
Oui, les neufs d'après 2011!
Comme les neutra d'avant 2016...
Pâtre- Messages : 1377
Date d'inscription : 08/01/2015
Re: question
fusilabroche a écrit:Vente libre aux plus de 18 ans (antérieur a 1900),seules quelques exceptions existent que nos amis "winchesteriens" (c'est comme cela qu'on dit? ) connaissent bien.
félicitation pour cet achat, je savais que tu étais sur le coup
fusilabroche
Oui j’étais dessus, non pas sans mal.
Il y avait plusieurs erreurs dans les énoncés :
Fusil 1874 .... inexacte c’est un 1877
Mécanisme a revoir : que ni ni , il fonctionne parfaitement
Pas de marquage: quelle erreur , il est bien marqué mais il fallait regarder au bon endroit.
Annoncé comme « type Lefaucheux » : grossière erreur, l’arme étant bien marqué Lefaucheux et aucune « copie » n’a jamais été faite sur ce genre d’arme.
Et la meilleurs : annoncé en C ....
et le tout soit disant analysé par un expert en armes et armurier
Tant que les experts en armes reste ainsi, la chose ne risque pas d’avancer .
Je suis désolé pour eux
Eugène L.
www.lefaucheux.net
Re: question
Bien d'accord, globalement, ils sont nuls voire franchement malhonnêtes !
Dans le domaine du gag qui aurait pu très mal tourner, un ami très cher, et administrateur de ce forum, a vécu une expérience inoubliable
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CLOSDELIF- Administrateur
- Messages : 8778
Date d'inscription : 07/01/2015
Age : 71
Localisation : Tarn
Re: question
Eugène L. a écrit:
Oui j’étais dessus, non pas sans mal.
Il y avait plusieurs erreurs dans les énoncés :
Fusil 1874 .... inexacte c’est un 1877
Mécanisme a revoir : que ni ni , il fonctionne parfaitement
Pas de marquage: quelle erreur , il est bien marqué mais il fallait regarder au bon endroit.
Annoncé comme « type Lefaucheux » : grossière erreur, l’arme étant bien marqué Lefaucheux et aucune « copie » n’a jamais été faite sur ce genre d’arme.
Et la meilleurs : annoncé en C ....
et le tout soit disant analysé par un expert en armes et armurier
Tant que les experts en armes reste ainsi, la chose ne risque pas d’avancer .
Je suis désolé pour eux
Eugène L.
Je ne me fit plus aux annonces,mais l'amateur éclairé aura pu reconnaitre l'arme sans trop de dificulté.Pour le coté mécanisme a revoir,obligation de l'avoir entre le mains. L'erreur innadmissible vient de la catégorie.
(ma petite carabine Gaubert ,signature Lefaucheux non précisé...et bien d'autres...)
fusilabroche- Messages : 258
Date d'inscription : 08/05/2018
Re: question
CLOSDELIF a écrit:Bien d'accord, globalement, ils sont nuls voire franchement malhonnêtes !
Dans le domaine du gag qui aurait pu très mal tourner, un ami très cher, et administrateur de ce forum, a vécu une expérience inoubliable
malhonnêtes! ce qui m'énerve le plus et je ne me gene pas de leur faire savoir quand je me déplace sur une vente
fusilabroche- Messages : 258
Date d'inscription : 08/05/2018
Re: question
salut FBR . bien d'accord avec ton analyse !!! sur ce lot , je me suis aussi abstenu en pensant à Eugène ....mais je me suis fait baiser sur un autre ...
3008nato- Messages : 1446
Date d'inscription : 14/12/2015
Re: question
CLOSDELIF a écrit:Bien d'accord, globalement, ils sont nuls voire franchement malhonnêtes !
Dans le domaine du gag qui aurait pu très mal tourner, un ami très cher, et administrateur de ce forum, a vécu une expérience inoubliable
je suppose qu'en effet tu fais allusion à cette superbe Tigre 44-40 qui m'a été vendue par un expert comme étant en parfait état de marche.
Au remboursement (généreusement accordé) le commissaire priseur n'a pas jugé utile de demander la moindre excuse.
Jeanghis- Administrateur
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